Documents juridiques
L'ensemble des documents qui régissent l'utilisation de Creaspot. Chacun porte sa version et sa date de mise à jour.
Documents essentiels
Mentions légales
Identité de l'éditrice, hébergement et coordonnées de contact.
Version 1.1 · Août 2026
Conditions Générales d'Utilisation
Règles d'accès, obligations de chacun, suspension et résiliation.
Version 1.1 · Août 2026
Conditions Générales de Vente
Ce que comprend un tarif, la commission, le circuit de paiement et les annulations.
Version 1.1 · Août 2026
Politique de confidentialité
Données collectées, finalités, sous-traitants, durées et vos droits.
Version 2.0 · Août 2026
Politique de cookies
Les traceurs déposés, leur finalité, et comment les refuser.
Version 1.2 · Septembre 2026
Créateur·rices
Vie de la communauté
Charte communautaire
Ce qui est attendu de chacun, ce qui est interdit, et les sanctions encourues.
Version 1.1 · Août 2026
Politique de modération et signalement
Comment signaler un contenu, comment les signalements sont traités.
Version 1.1 · Août 2026
Politique de médiation
Ce qui se passe en cas de désaccord sur une livraison.
Version 1.1 · Août 2026